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- il s'effectue dans un cadre fermé et privé, tel qu'une session de jeu de rôle entre particuliers ou tout autre contexte privatif similaire ;
- les contenus ne sont ni reproduits, ni recopiés, ni redistribués, même partiellement, sous quelque forme que ce soit ;
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Sanctions applicables
Tout manquement aux présentes dispositions est susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l'article L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle, passible de sanctions civiles et pénales (jusqu'à 300 000 € d'amende et 3 ans d'emprisonnement en droit français), ainsi que d'engager la responsabilité civile de son auteur au titre du droit américain, notamment en application du Digital Millennium Copyright Act (DMCA, 17 U.S.C. § 512).Demandes d'autorisation — signalement
Pour toute demande d'autorisation d'utilisation ou pour signaler une utilisation non autorisée, merci de contacter Synexta SARL via le formulaire de contact disponible sur le site.Limitation de responsabilité
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